Le carnet numérique, une « carte d’identité » du logement qui se transfère !

Souvent présenté comme la Carte Vitale du logement, car il recense tout ce qui rythme l’évolution d’une maison ou d’un appartement, le carnet numérique du logement est aussi une véritable fiche d’identité. Alors oui, le comparer à une sorte de « Carte Nationale d’Identité » comme nous en possédons chacun une est assez logique. La métaphore est d’ailleurs pleine de sens. Avec ce document d’identité, on peut instantanément accéder à des données purement informatives (âge de la maison, matériaux, techniques de construction) et donc mieux comprendre ses origines et son évolution. Voici pourquoi le carnet numérique de suivi et d’entretien du logement est à percevoir comme une carte d’identité.

Le contenu du carnet numérique de suivi et d’entretien du logement

Comme nous venons de l’évoquer, le carnet numérique de l’habitat de suivi et d’entretien du logement est une véritable carte d’identité propre à chaque logement.

Son rôle est de regrouper de nombreuses informations sur le bâtiment, avec aussi bien des caractéristiques techniques, architecturales et énergétiques. Mieux, on peut également y retrouver les relevés des consommations réelles d’eau, d’électricité ou de toute autre énergie.

Une fiche d’identité

Dès 2020, un « carnet numérique » pour les logements neufs est imposé (lire ci-après notre partie dédiée, « Connaître l’identité du logement neuf ». Le carnet numérique obligatoire en 2020 vise à faire basculer le monde de l’immobilier individuel dans le numérique.

Une identité rendue nécessaire

Carnet numérique du logement et loi Elan sont intimement liés. En effet, l’idée d’avoir un carnet numérique de suivi et d’entretien du logement ne date pas d’hier, et il était déjà au programme de la loi pour la croissance verte en 2015. Malheureusement, il n’a pas vu le jour ensuite, aucun décret d’application n’ayant été voté. Mais avec la Loi ELan, les parlementaires ont revu certaines dispositions et le projet a été relancé.

Une meilleure identification du bâtit

Le principal atout du carnet numérique de suivi et d’entretien du logement est de s’adresser tant au propriétaire qu’à l’occupant d’un bien (locataire), en mettant à leur disposition une information de qualité, utile et évolutive. Cette meilleure identification de chaque logement aide la personne qui l’occupe dans son quotidien. Ainsi, il est plus facile de réaliser mon suivi logement avec le carnet de santé numérique du logement en connaissant par exemple les dates de changement de certains équipements, en ayant accès au carnet d’entretien de certains équipements de sécurité, ou encore en retrouvant en quelques clics les différents diagnostics obligatoires.

Connaître l’identité du logement neuf

Parmi les premiers logements concernés par le carnet numérique, ce sont les constructions neuves que l’on retrouve. Il est obligatoire au 1er janvier 2020, ce qui signifie qu’environ 400 000 constructions sont concernées par an dès 2020. Le carnet numérique pour un logement neuf va venir s’ajouter au nombreux documents accessibles pour les propriétaires qui font construire, et va ainsi compléter le dossier technique avec les plans, toutes les données propres aux travaux et équipements, qui ont souvent tendance à être perdu dans le temps et à ne pas être transmis aux propriétaires suivants.

Découvrir l’identité d’un logement ancien

En plus de l’obligation de disposer d’un carnet numérique du logement pour les constructions neuves, ce sont également les logements soumis à un changement de propriétaire qui font l’objet de cette obligation à compter du 1er janvier 2025. On estime qu’environ 900 000 mutations se déroulent chaque année (c’est à dire 900 000 ventes immobilières), qui concerne donc des biens anciens (âgés de plus de deux ans). Le carnet numérique pour un logement ancien est un challenge, nécessitant une récupération d’informations et une compilation bien plus complexe que pour un logement neuf, dans lequel tous les prestataires vont pouvoir communiquer les éléments nécessaires plus facilement.

Logement ancien à Paris avec carnet numérique

Une carte d’identité qui reste avec le logement

Vous avez votre carte d’identité et elle vous est propre. Il en est de même désormais pour chaque logement. Jusqu’ici peu considérés, les logements ont désormais droit à leur fiche d’information complète et transmissible, à l’image de la carte grise d’une voiture. Un document d’information si riche et précieux qui accompagnera le logement au cours de toute sa vie.